Monaco condamné dans une incroyable affaire d'escroquerie financière
"CooCoo mon prince" :
La justice monégasque a condamné l'Etat en première instance, le 19 février, à indemniser huit victimes d'une société d'investissement fictive. Les autorités de Monaco ont laissé cette dernière exercer son activité, sans agrément, de 1993 à 2000.
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Une vue aérienne de la Principauté de Monaco (Photo : AFP/Valery Hache)
afp.com/Valery Hache
Un Etat condamné en justice dans un dossier lié à une escroquerie financière, voilà qui n'est pas courant. Et quand il s'agit deMonaco, l'histoire prend un relief particulier. Le 19 février, le tribunal de première instance de la Principauté a condamné l'état monégasque à verser 330 000 euros à huit victimes d'une spectaculaire arnaque, organisée dans les années 1990 par lasociété d'investissement Hobbs-Melville. L'affaire, rocambolesque, constitue l'un des plus gros scandales financiers de l'histoire du Rocher. Entre 1994 et 2000, la société Hobbs-Melville financial services - en réalité une coquille vide - a lésé 450 investisseurs internationaux, pour un montant total de 175 millions d'euros.
"Des petits Madoff avant l'heure"
L'astuce? Elle faisait miroiter à sa clientèle des rendements de 30% à 50% annuels, en spéculant sur les marchés monétaires à terme. Il s'agissait en fait d'une escroquerie du type "système de Ponzi": l'argent des nouveaux clients servait à verser des intérêts aux investisseurs précédents, et ainsi de suite, jusqu'à ce l'édifice s'écroule comme un château de cartes. Les deux dirigeants de la société - William Hobbs Fogwell, citoyen américain, et sa fille Shelley - ont été des "petits Madoff avant l'heure", observe maître Yann Lajoux, l'avocat des victimes. Les escrocs menaient grand train en principauté, fréquentant les galas de charité, louant un yacht accosté au port durant le grand prix de Formule 1, dont ils apparaissaient comme l'un des sponsors, sur le programme officiel.
Virement en cash et sociétés "bidons"
Durant toute cette période, Hobbs-Melville a pignon sur rue. La société compte une quinzaine de salariés, en fait des "démarcheurs" qui, relève le jugement, "étaient recrutés non pas en fonction de leur connaissance des marchés financiers, mais de l'étendue de leurs carnets d'adresse." Le bouche à oreille fonctionne à merveille. La notoriété locale des Fogwell rassure les investisseurs. Leurs filiales à Genève, Curaçao (île des petites Antilles) ou dans le Delaware (Etats-Unis) sont autant de gages de solidité.
C'est ainsi que plusieurs centaines de Monégasques, d'Italiens et d'autre clients internationaux ouvrent un contrat auprès d'Hobbs-Melville. Beaucoup de versements s'effectuent en cash, dans les locaux de la société. Mais il y a un problème: tout est bidon. Les contrats signés avec les filiales de Genève ou de Curaçao ne comportent ni l'adresse de la société, ni la juridiction compétente, en cas de litige. Surtout, Hobbs-Melville exerce illégalement son activité: elle ne bénéficie d'aucun agrément de l'Etat monégasque.
En 2000, les gogos découvrent l'étendue de la supercherie quand la société fait faillite. Au terme d'une instruction à rallonge et d'un procès retentissant, William Fogwell et sa fille sont condamnés en appel, en 2007, à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Un préjudice évalué à 30% des investissements
Que vient faire aujourd'hui l'état princier dans l'histoire? Il a précisément été condamné dans le volet civil de l'affaire. "L'état monégasque a fait preuve de négligence et d'un défaut de surveillance, poursuit Yann Lajoux. Il aurait dû s'assurer que la société à Monaco dépendait d'un véritable groupe. Cela n'a pas été le cas, alors qu'une simple enquête aurait conduit à un refus d'autorisation d'exercer. Cela constitue une faute lourde".
Le tribunal a évalué le préjudice subi par les victimes à 30% de leurs investissements réalisés entre 1998 et 2000. Soient 330 000 euros pour huit des 24 plaignants représentés. Les 16 personnes déboutées, faute de preuves suffisantes, pourraient faire appel. Au début de l'affaire, en 2000, 291 personnes - sur les quelques 450 investisseurs lésés - s'étaient portées parties civiles. Mais la plupart avaient ensuite abandonné, du fait de la complexité de la procédure. "La décision du 19 février pourrait ouvrir la porte aux victimes qui avaient estimé l'affaire perdue d'avance à l'époque", relève maître Lajoux. L'état monégasque dispose également de trente jours pour faire appel. L'affaire Hobbs-Melville est probablement loin d'être close.
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